Conditions d'utilisation et politique de Confidentialité

# Mentions Légales et Politique de Confidentialité

En vigueur au 15 octobre 2026.

## 1. Édition du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet de l'**Association Stéphanoise d'Astronomie ASAm42** l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

* **Propriétaire du site :** Association Stéphanoise d'Astronomie ASAm42 (Association loi 1901)
* **Adresse du siège social :** [Adresse complète à Saint-Étienne, ex: 42000 Saint-Étienne]
* **Numéro RNA / SIRET :** [À compléter, ex: RNA W42XXXXXXXX]
* **Directeur de la publication :** [Nom du Président ou représentant légal]
* **Contact :** [Adresse e-mail de l'association]

## 2. Hébergement

Le site est hébergé par :
* **Hébergeur :** [Nom de l'hébergeur, ex: OVH, o2switch, Hostinger]
* **Adresse de l'hébergeur :** [Adresse postale de l'hébergeur]
* **Téléphone de l'hébergeur :** [Numéro de téléphone de l'hébergeur]

## 3. Propriété intellectuelle

L'**Association Stéphanoise d'Astronomie ASAm42** est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture et icônes.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l'association.

## 4. Politique de confidentialité et protection des données (RGPD)

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), l'association s'engage à protéger la vie privée de ses utilisateurs.

### Collecte et finalité des données
Les données personnelles collectées sur ce site proviennent exclusivement du **formulaire de contact** (nom, prénom, adresse e-mail, objet, message). Ces informations sont uniquement utilisées pour :
* Traiter et répondre à votre demande d'information.

Ces données ne sont **jamais transmises, cédées ou vendues à des tiers**.

### Durée de conservation
Les données sont conservées pendant la durée nécessaire au traitement de votre demande, et au maximum pendant **1 an** à compter du dernier contact.

### Vos droits
Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et d'opposition aux données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit à tout moment en envoyant un e-mail à : **[Adresse e-mail de l'association]**.